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Marques déposées par madame NATHALIE MONPAYS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mme. NATHALIE MONPAYS
M. RENE FONSART

Numéro de dépôt :
4158237
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2025
Marque en couleurs, figurative de NATHALIE MONPAYS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par madame NATHALIE MONPAYS et monsieur RENE FONSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Les déposants sont madame NATHALIE MONPAYS domicilié(e) 153 RUE GABRIEL PERI - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France et monsieur RENE FONSART domicilié(e) 153 RUE GABRIEL PERI - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NATHALIE MONPAYS domicilié(e) 153 RUE GABRIEL PERI - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158237.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 février 2025.

NATHALIE MONPAYS a également déposé les autres marques suivantes : KABANA COLLECTION


Mme. NATHALIE MONPAYS - 153 RUE GABRIEL PERI - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France

M. RENE FONSART - 153 RUE GABRIEL PERI - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France


Mme. NATHALIE MONPAYS - 153 RUE GABRIEL PERI - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.